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Marques déposées par l'association loi 1901 Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEI DE L'AIN
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MONDI FOOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDI FOOT
Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEI DE L'AIN association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97675851
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2007

Présentation de la marque MONDI FOOT

Déposée le 24 avril 1997 par l'association loi 1901 Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEI DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONDI FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEI DE L'AIN domicilié(e) Siège: 10, rue Marc Seguin - Cenord, 01000 BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel CHARIGNON ADAPEI DE L'AIN - France.

La marque MONDI FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDI FOOT est expirée depuis le 24 avril 2007.

Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEI DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : CHAMP D'OR , LA FRAICHEUR A PLEINES MAINS , CHAMP D'OR LA FRAICHEUR A PLEINES MAINS


Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEI DE L'AIN association Loi 1901 - Siège: 10, rue Marc Seguin - Cenord, 01000 BOURG EN BRESSE - France - SIREN 775544083


Monsieur Michel CHARIGNON ADAPEI DE L'AIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Objets d'art ou statuettes en métaux communs Objets d'art en métaux précieux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.