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Marques déposées par l'association loi 1901 Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEL DE L'AIN
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CHAMP D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMP D'OR
Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEL DE L'AIN Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1477017
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2008

Présentation de la marque CHAMP D'OR

Déposée le 6 juillet 1988 par l'association loi 1901 Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEL DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMP D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEL DE L'AIN domicilié(e) Siège : 10, rue Marc Seguin, CENORD, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2110526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 544 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel CHARIGNON ADAPEI DE L'AIN domicilié(e) (dossier no 2110526) - France.

La marque CHAMP D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMP D'OR est expirée depuis le 6 juillet 2008.

Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEL DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : MONDI FOOT , LA FRAICHEUR A PLEINES MAINS , CHAMP D'OR LA FRAICHEUR A PLEINES MAINS


Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés ADAPEL DE L'AIN Association Loi 1901 - Siège : 10, rue Marc Seguin, CENORD, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2110526) - France - SIREN 775544083


Monsieur Michel CHARIGNON ADAPEI DE L'AIN - (dossier no 2110526) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1998 n°2110526 - Publication au BOPI 1998-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;pinceaux;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.