Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHEOLUD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL

Numéro de dépôt :
92410581
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque ARCHEOLUD

Déposée le 12 mars 1992 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHEOLUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL domicilié(e) rue Albert Pestour, 24000 PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 323 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.D.C. A l'attention de M. Guy SCHNELLER - France.

La marque ARCHEOLUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEOLUD est expirée depuis le 12 mars 2002.


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL - rue Albert Pestour, 24000 PERIGUEUX - France - SIREN 329323414


A.D.D.C. A l'attention de M. Guy SCHNELLER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

- Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeteries, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, clichés. - Reproductions obtenues par moulage d'objets, d'ustensiles ou d'outils en bois, os, corne, matériaux plastiques. - Reproductions obtenues par moulage d'objets en pierre reconstituée. - Jeux et jouets liés à l'archéologie. - Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.Edition de livres et revues, production de vidéos

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.