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Marques déposées par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE D'EDUCATION SANITAIRE et SOCIALE de l'ISERE (ADESSI
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MEDESTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDESTEL
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'EDUCATION SANITAIRE et SOCIALE de l'ISERE (Loi 1901), (ADESSI)

Numéro de dépôt :
1387716
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
30/09/1996

Présentation de la marque MEDESTEL

Déposée le 30 septembre 1986 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE D'EDUCATION SANITAIRE et SOCIALE de l'ISERE (ADESSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MEDESTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE D'EDUCATION SANITAIRE et SOCIALE de l'ISERE (ADESSI domicilié(e) 23, avenue Albert 1er de Belgique, 38100 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude BOUCHET, Directeur. - France.

La marque MEDESTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDESTEL est expirée depuis le 30 septembre 1996.


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'EDUCATION SANITAIRE et SOCIALE de l'ISERE (Loi 1901), (ADESSI) - 23, avenue Albert 1er de Belgique, 38100 GRENOBLE. - France


M. Claude BOUCHET, Directeur. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

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