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Marques déposées par l'association loi 1901 Départementale d'Education et de Prévention Spécialisées
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ADEPS ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'EDUCATION ET DE PREVENTION SPECIALISEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEPS ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'EDUCATION ET DE PREVENTION SPECIALISEES
Association Départementale d'Education et de Prévention Spécialisées (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1669001
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
24/05/2001
ADEPS ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D\'EDUCATION ET DE PREVENTION SPECIALISEES de Départementale d\'Education et de Prévention Spécialisées

Présentation de la marque ADEPS ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'EDUCATION ET DE PREVENTION SPECIALISEES

Déposée le 24 mai 1991 par l'association loi 1901 Départementale d'Education et de Prévention Spécialisées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « ADEPS ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'EDUCATION ET DE PREVENTION SPECIALISEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Départementale d'Education et de Prévention Spécialisées domicilié(e) 101 avenue Leconte De Lisle, 97491 SAINTE CLOTILDE - CEDEX - France.

La marque ADEPS ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'EDUCATION ET DE PREVENTION SPECIALISEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEPS ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'EDUCATION ET DE PREVENTION SPECIALISEES est expirée depuis le 24 mai 2001.


Association Départementale d'Education et de Prévention Spécialisées (loi 1901) - 101 avenue Leconte De Lisle, 97491 SAINTE CLOTILDE - CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Service d'éducation et de formation