Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DES SAINTS PERES
departement evenements, sarl

Numéro de dépôt :
3760966
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020
CLUB DES SAINTS PERES de departement evenements

Présentation de la marque CLUB DES SAINTS PERES

Déposée le 18 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) departement evenements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB DES SAINTS PERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) departement evenements domicilié(e) 35 avenue de friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT EVENEMENT, SARL domicilié(e) 35 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque CLUB DES SAINTS PERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES SAINTS PERES est expirée depuis le 18 août 2020.

departement evenements a également déposé les autres marques suivantes : Le Scarlett , Le Paris Paris , LE PRINCE CLUB PRIVE , Le scarlett , Le Capitole


departement evenements, sarl - 35 avenue de friedland - 75008 - PARIS - France


DEPARTEMENT EVENEMENT, SARL - 35 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552077 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598432 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; services de discothèque ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Bar dansant.