CLUB DES SAINTS PERES
Présentation de la marque CLUB DES SAINTS PERES
Déposée le 18 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) departement evenements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB DES SAINTS PERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLUB DES SAINTS PERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES SAINTS PERES est expirée depuis le 18 août 2020.
departement evenements a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552077 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598432 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09