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Marques déposées par Département du Val-de-MarneTODO
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ARCHEO'CLIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHEO'CLIC
Département du Val-de-Marne, Collectivité territoriale, Direction de la Culture – Service archéologie

Numéro de dépôt :
4249619
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2026
ARCHEO\'CLIC de Département du Val-de-Marne

Présentation de la marque ARCHEO'CLIC

Déposée le 10 février 2016 par Département du Val-de-MarneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCHEO'CLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est Département du Val-de-MarneTODO domicilié(e) Hôtel du Département - 94054 - CRETEIL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 229 400 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Val-de-Marne, M. Le Président du Conseil départemental, Direction de la Communication – Service administratif et financier domicilié(e) Hôtel du Département - 94054 - CRETEIL cedex - France.

La marque ARCHEO'CLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEO'CLIC arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

Département du Val-de-Marne a également déposé les autres marques suivantes : LA TEGEVAL , FESTIVAL DE L'OH! , VAL de MARNE Conseil général , ESSAIMONS! EN VAL-DE-MARNE , Val-de-Marne Le Département , VAL DE MARNE DEPARTEMENT UTILE , VAL DE MARNE LE DEPARTEMENT


Département du Val-de-Marne, Collectivité territoriale, Direction de la Culture – Service archéologie - Hôtel du Département - 94054 - CRETEIL cedex - France - SIREN 229400288


Département du Val-de-Marne, M. Le Président du Conseil départemental, Direction de la Communication – Service administratif et financier - Hôtel du Département - 94054 - CRETEIL cedex - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; dessins ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; services de conception d'art graphique.