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Marques déposées par Département du Val d'OiseTODO
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VERGER-POTAGER du CHATEAU de la ROCHE-GUYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGER-POTAGER du CHATEAU de la ROCHE-GUYON
Département du Val d'Oise Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3375036
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2015
VERGER-POTAGER du CHATEAU de la ROCHE-GUYON de Département du Val d\'Oise

Présentation de la marque VERGER-POTAGER du CHATEAU de la ROCHE-GUYON

Déposée le 10 août 2005 par Département du Val d'OiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGER-POTAGER du CHATEAU de la ROCHE-GUYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est Département du Val d'OiseTODO domicilié(e) Hotel du Département, 2 avenue du Parc Cergy,95032 CERGY-PONTOISE - 95032 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Kessler Avocat à la Cour domicilié(e) 78 avenue Henri Martin,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque VERGER-POTAGER du CHATEAU de la ROCHE-GUYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGER-POTAGER du CHATEAU de la ROCHE-GUYON est expirée depuis le 10 août 2015.

Département du Val d'Oise a également déposé les autres marques suivantes : MAG'ZINE , Agir ensemble , VAL D'OISE NUMERIQUE , Clos de La Roche-Guyon , HORIZON 2015 , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT COMITE D EXPANSION ECONOMIQUE , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT CDFAS , A 15 COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS ET DES USAGERS POUR LA REOUVERTURE DU VIADUC , REVODOC , CAPUSAGER


Département du Val d'Oise Collectivité territoriale - Hotel du Département, 2 avenue du Parc Cergy,95032 CERGY-PONTOISE - 95032 - France


Michel Kessler Avocat à la Cour - 78 avenue Henri Martin,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. – services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping. – services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Service de jardinier-paysagiste.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.