Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT DU VAL D'OISETODO
/
V VAL D OISE LE DEPARTEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

V VAL D OISE LE DEPARTEMENT
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4224017
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2025
V VAL D OISE LE DEPARTEMENT de DEPARTEMENT DU VAL D\'OISE

Présentation de la marque V VAL D OISE LE DEPARTEMENT

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par DEPARTEMENT DU VAL D'OISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V VAL D OISE LE DEPARTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est DEPARTEMENT DU VAL D'OISETODO domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 2 Avenue du Parc, CS20201, Cergy, 95032 CERGY-PONTOISE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WMA AVOCATS, M. David MARCOTTE domicilié(e) 18 rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France.

La marque V VAL D OISE LE DEPARTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VAL D OISE LE DEPARTEMENT arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

DEPARTEMENT DU VAL D'OISE a également déposé les autres marques suivantes : MAG'ZINE , Agir ensemble , VAL D'OISE NUMERIQUE , Clos de La Roche-Guyon , HORIZON 2015 , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT COMITE D EXPANSION ECONOMIQUE , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT CDFAS , A 15 COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS ET DES USAGERS POUR LA REOUVERTURE DU VIADUC , REVODOC , CAPUSAGER


DEPARTEMENT DU VAL D'OISE, Collectivité Territoriale - HOTEL DU DEPARTEMENT, 2 Avenue du Parc, CS20201, Cergy, 95032 CERGY-PONTOISE Cedex - France


WMA AVOCATS, M. David MARCOTTE - 18 rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; maisons de retraite pour personnes âgées.