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Marques déposées par Département du Val d’Oise
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Sorties Nature en Val d'Oise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sorties Nature en Val d'Oise
Département du Val d’Oise

Numéro de dépôt :
4404968
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
Sorties Nature en Val d\'Oise de Département du Val d’Oise

Présentation de la marque Sorties Nature en Val d'Oise

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par Département du Val d’Oise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sorties Nature en Val d'Oise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est Département du Val d’Oise domicilié(e) 2 avenue du Parc - 95000 - CERGY-PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque Sorties Nature en Val d'Oise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sorties Nature en Val d'Oise arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

Département du Val d’Oise a également déposé les autres marques suivantes : A 15 COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS ET DES USAGERS POUR LA REOUVERTURE DU VIADUC , EMI ECOLE MANAGEMENT PAR L'INNOVATION DU VAL D'OISE


Département du Val d’Oise - 2 avenue du Parc - 95000 - CERGY-PONTOISE CEDEX - France


IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Frédérique CHINCHOLE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; service éducatif en ligne via un portail Internet d'accompagnement éducatif et d'aide aux devoirs ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; service de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bande vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.