Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVODOC
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4068053
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2024
REVODOC de DEPARTEMENT DU VAL D\'OISE

Présentation de la marque REVODOC

Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par DEPARTEMENT DU VAL D'OISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REVODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est DEPARTEMENT DU VAL D'OISETODO domicilié(e) 2 Avenue du Parc, CS 20201, CERGY, 95032 CERGY-PONTOISE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mlle Angélique AFONSO domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque REVODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVODOC est expirée depuis le 12 février 2024.

DEPARTEMENT DU VAL D'OISE a également déposé les autres marques suivantes : MAG'ZINE , Agir ensemble , VAL D'OISE NUMERIQUE , Clos de La Roche-Guyon , HORIZON 2015 , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT COMITE D EXPANSION ECONOMIQUE , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT CDFAS , A 15 COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS ET DES USAGERS POUR LA REOUVERTURE DU VIADUC , CAPUSAGER , CAPDEMAT


DEPARTEMENT DU VAL D'OISE, Collectivité territoriale - 2 Avenue du Parc, CS 20201, CERGY, 95032 CERGY-PONTOISE Cedex - France


SCHMIT CHRETIEN, Mlle Angélique AFONSO - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables, notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, recueils d'offres d'emploi ; fiches d'information thématiques sur supports électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports et instruments pour l'enseignement et la formation ; ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;

Produits de l`imprimerie ; manuels ; ouvrages et manuels scolaires ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; catalogues ; lettres d`information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications imprimées ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier, carton ; photographies (imprimées) ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l`emballage (non comprises dans d`autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d`emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l`emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton ;

Service de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins publicitaires ou promotionnelles ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), bases de données électroniques ;

Services de télécommunication ; services de communications téléphoniques, télégraphiques et télévisuelles ; services de fourniture de forums de discussion sur l`Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d`information techniques spécialisées par voie télématique ; expédition et transmission de documents informatisés ; location de temps d`accès à un système informatique ; location de temps d`accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d`accès privé ou réservé de type Intranet ; services de transmission de sons, d`images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons, vidéos) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d`un site informatique sur les réseaux de communication ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; diffusion (transmission) de modules de formation par réseau internet ;

Services de bibliothèques et de médiathèques, à savoir prêts de livres et de programmes multimédias ; services d`édition et de publication d`imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires , catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; services d'éducation, d'enseignement et de formation ; services de formation et d`enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception de modules de formation (formation) ; services de mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; service de mise à disposition de banques et bases de données et d'images relatives au divertissement et à l'éducation ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'organisation de salons, congrès, conférences, colloques, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans attribution de distinctions ; expositions et toutes manifestations, à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions en vue de faciliter les échanges et les transferts de connaissances et de technologies ; élaboration d'une documentation technique, sociale, économique, juridique et artistique ; épreuves pédagogiques.