Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAG'ZINE
Département du Val d'Oise

Numéro de dépôt :
3242807
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2013
MAG\'ZINE de Département du Val d\'Oise

Présentation de la marque MAG'ZINE

Déposée le 26 août 2003 par Département du Val d'Oise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAG'ZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est Département du Val d'Oise domicilié(e) Hotel du Département, 2 avenue du Parc Cergy,95032 Cergy Pontoise - 95032 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Kessler Avocat à la Cour domicilié(e) 78 avenue Henri Martin,75116 Paris - 75116 - France.

La marque MAG'ZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAG'ZINE est expirée depuis le 26 août 2013.

Département du Val d'Oise a également déposé les autres marques suivantes : Agir ensemble , VAL D'OISE NUMERIQUE , HORIZON 2015 , CAPUSAGER , CAPDEMAT , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT SDIS , LE VAL D'OISE C'EST VOUS , CapXnet , LES TROPHEES INTERNETDU VAL D'OISE , REUSSIR! EN VAL D'OISE


Département du Val d'Oise - Hotel du Département, 2 avenue du Parc Cergy,95032 Cergy Pontoise - 95032 - France


Michel Kessler Avocat à la Cour - 78 avenue Henri Martin,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

– papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés. – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Réservation de places de spectacle. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.