Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROPHEES INTERNETDU VAL D'OISE
Département du Val d'Oise

Numéro de dépôt :
3242813
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2013
LES TROPHEES INTERNETDU VAL D\'OISE de Département du Val d\'Oise

Présentation de la marque LES TROPHEES INTERNETDU VAL D'OISE

Déposée le 26 août 2003 par Département du Val d'Oise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROPHEES INTERNETDU VAL D'OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est Département du Val d'Oise domicilié(e) Hotel du Département, 2 avenue du Parc Cergy,95032 Cergy-Pontoise - 95032 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Kessler Avocat à la Cour domicilié(e) 78 avenue Henri Martin,75116 Paris - 75116 - France.

La marque LES TROPHEES INTERNETDU VAL D'OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROPHEES INTERNETDU VAL D'OISE est expirée depuis le 26 août 2013.

Département du Val d'Oise a également déposé les autres marques suivantes : MAG'ZINE , Agir ensemble , VAL D'OISE NUMERIQUE , HORIZON 2015 , CAPUSAGER , CAPDEMAT , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT SDIS , LE VAL D'OISE C'EST VOUS , CapXnet , REUSSIR! EN VAL D'OISE


Département du Val d'Oise - Hotel du Département, 2 avenue du Parc Cergy,95032 Cergy-Pontoise - 95032 - France


Michel Kessler Avocat à la Cour - 78 avenue Henri Martin,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

– éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions à but culturel ou éducatif. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.