Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Maison du Docteur Gachet
Département du Val d'Oise, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3113601
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021

Présentation de la marque La Maison du Docteur Gachet

Déposée le 9 juillet 2001 par Département du Val d'OiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison du Docteur Gachet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est Département du Val d'OiseTODO domicilié(e) 2 avenue du Parc - 95032 - CERGY PONTOISE Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel Kessler, Avocat domicilié(e) 78 av. Henri Martin - 75116 - PARIS - France.

La marque La Maison du Docteur Gachet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Maison du Docteur Gachet est expirée depuis le 9 juillet 2021.

Département du Val d'Oise a également déposé les autres marques suivantes : MAG'ZINE , Agir ensemble , VAL D'OISE NUMERIQUE , Clos de La Roche-Guyon , HORIZON 2015 , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT COMITE D EXPANSION ECONOMIQUE , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT CDFAS , A 15 COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS ET DES USAGERS POUR LA REOUVERTURE DU VIADUC , REVODOC , CAPUSAGER


Département du Val d'Oise, Collectivité territoriale - 2 avenue du Parc - 95032 - CERGY PONTOISE Cedex - France


Michel Kessler, Avocat - 78 av. Henri Martin - 75116 - PARIS - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348172 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2011 n°2474862 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-07-04

Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies papeterie, matériel pour les artistes, clichés, documents de communication ; affiches, tracts, invitations et livrets d'information, matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles). Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, organisation de manifestations culturelles à but éducatif, de formation et de divertissement, activités culturelles, édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films, montage de bandes vidéos organisation de concours en colloques, conférences congres, organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries, filmage sur bandes vidéos.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.