Département du Val d'Oise, Conseil général du Val d'Oise
Numéro de dépôt :
3085366
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011
Présentation de la marque Domaine de La Roche-Guyon
Déposée le 1 février 2001 par Département du Val d'Oise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Domaine de La Roche-Guyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est Département du Val d'Oise, Conseil général du Val d'Oise, domicilié(e) 2, avenue du Parc, 95032 Cergy-Pontoise Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général du Val d'Oise, Direction des Affaires Culturelles - France.
La marque Domaine de La Roche-Guyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Département du Val d'Oise, Conseil général du Val d'Oise - 2, avenue du Parc, 95032 Cergy-Pontoise Cédex - France
Conseil général du Val d'Oise, Direction des Affaires Culturelles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Liqueurs, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Organisation de manifestation culturelles à buts éducatifs de formation et de divertissement. Activités culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire (hôtels, auberges de jeunesse) ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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