Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Département du Val d'OiseTODO
/
Château de La Roche-Guyon
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château de La Roche-Guyon
Département du Val d'Oise, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3085367
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021

Présentation de la marque Château de La Roche-Guyon

Déposée le 1 février 2001 par Département du Val d'OiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de La Roche-Guyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est Département du Val d'OiseTODO domicilié(e) 2 avenue du Parc - 95032 - CERGY PONTOISE – Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel Kessler, Avocat domicilié(e) 78 av. Henri Martin - 75116 - PARIS - France.

La marque Château de La Roche-Guyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château de La Roche-Guyon est expirée depuis le 1 février 2021.

Département du Val d'Oise a également déposé les autres marques suivantes : MAG'ZINE , Agir ensemble , VAL D'OISE NUMERIQUE , Clos de La Roche-Guyon , HORIZON 2015 , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT COMITE D EXPANSION ECONOMIQUE , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT CDFAS , A 15 COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS ET DES USAGERS POUR LA REOUVERTURE DU VIADUC , REVODOC , CAPUSAGER


Département du Val d'Oise, Collectivité territoriale - 2 avenue du Parc - 95032 - CERGY PONTOISE – Cedex - France


Michel Kessler, Avocat - 78 av. Henri Martin - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474861 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Liqueurs, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Organisation de manifestation culturelles à buts éducatifs de formation et de divertissement. Activités culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire (hôtels, auberges de jeunesse) ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.