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Marques déposées par DEPARTEMENT DU RHÔNETODO
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RHÔNE D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RHÔNE D'OR
DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3791439
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2030
RHÔNE D\'OR de DEPARTEMENT DU RHÔNE

Présentation de la marque RHÔNE D'OR

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par DEPARTEMENT DU RHÔNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHÔNE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DU RHÔNETODO domicilié(e) 29 -31 cours de la Liberté, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 900 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque RHÔNE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHÔNE D'OR arrivera à expiration en date du 17 décembre 2030.

DEPARTEMENT DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : RHÔNE , RHONE + NOTAIRES , RHÔNE + , RHÔNE EN SCÈNE , AIME LE RHÔNE , MUSEE DES CONFLUENCES , M LE RHÔNE , Origines-les récits du monde , Terres humaines , Sociétés - le théâtre des hommes


DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale - 29 -31 cours de la Liberté, 69003 LYON - France - SIREN 226900017


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764413 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Produits de l'imprimerie, prospectus, brochures, affiches, livres, journaux, revues. ;

Services d'éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de places de spectacle, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours dans le domaine sportif pour récompenser les éducateurs, entraîneurs, arbitres, sportifs, clubs de sport. ;

Services de restauration, hébergement temporaire, services de bar, services de traiteur, réservation de logements temporaires.