Déposée le 20 juin 2006 par DEPARTEMENT DU RHONETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MUSEE DES CONFLUENCES »
Le déposant est DEPARTEMENT DU RHONETODO domicilié(e) 29-31 cours de la Liberté,69003 LYON - 69003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DU RHONE Collectivité Territoriale - 29-31 cours de la Liberté,69003 LYON - 69003 - France
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique : tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; statues, statuettes en métaux communs.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; cassettes vidéo ; CD-ROM ; logiciels ; disques acoustiques.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; colliers, bagues ; bracelets, pendentifs, bijoux ethniques, broches, montres, boucles d'oreilles, statues et statuettes en métaux précieux ; verres, tasses, carafes, sous-verres, dessous de bouteilles, mugs, assiettes, cendriers, coupelles, plats en métaux précieux ; porte-clés.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales, répertoires, blocs-notes, papier à lettres, enveloppes, cartes, carnets, stylos à encre, stylos bille, stylos feutres ; crayons, blocs-notes auto adhésifs, gommes, règles, coupe-papier, pots à crayons, presses papiers, plumiers, matériel de calligraphie, gravures, posters, reproductions de tableaux, affiches ; livres, revues, magazines, guides ; matériel d'enseignement ; tableaux.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie, à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; trousses et pochettes de voyages en matière textile ou en cuir.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; carrelages, mosaïques, revêtements de sols non métalliques, parquets ; statues et statuettes en pierre et en marbre.
Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; statues et statuettes en bois, cire, plâtre et matière plastique.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; statues ou statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ; verres (récipients), tasses, carafes, sous-verre, dessous de bouteilles ; mugs, assiettes, cendriers, coupelles, plats non en matières précieuses.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tentures murales en matière textile ; linge de maison et de table ; nappes, sets de table ; torchons.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer, jeux anciens, jeux en bois, jeux éthniques, jeux pédagogiques, puzzles.
Education ; formation ; divertissement ; activit sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de musées (présentation, expositions) ; services d'éducation, d'enseignement, de divertissement ; services de parcs d'attractions ; services d'organisation de spectacles, de divertissement radiophoniques et télévisés ; services d'informations sur les spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ; services de réservation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes et projets techniques. Elaboration (conception de logiciels). Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques. Services d'authentification d'oeuvres d'arts. Services d'expertises et de recherches géologiques.
Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cantines. Services de traiteurs. Services d'hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
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