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Marques déposées par DEPARTEMENT DU RHÔNETODO
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M LE RHÔNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

M LE RHÔNE
DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3677034
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/09/2019
M LE RHÔNE de DEPARTEMENT DU RHÔNE

Présentation de la marque M LE RHÔNE

Déposée le 17 septembre 2009 par DEPARTEMENT DU RHÔNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « M LE RHÔNE »

Le déposant est DEPARTEMENT DU RHÔNETODO domicilié(e) 29-31 cours de la Liberté - 69483 - LYON CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M LE RHÔNE est expirée depuis le 17 septembre 2019.

DEPARTEMENT DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : RHÔNE , RHONE + NOTAIRES , RHÔNE + , RHÔNE EN SCÈNE , AIME LE RHÔNE , MUSEE DES CONFLUENCES , Origines-les récits du monde , Terres humaines , Sociétés - le théâtre des hommes , WEB NAPPERON


DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale - 29-31 cours de la Liberté - 69483 - LYON CEDEX 03 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Logiciels, (programmes enregistrés), logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés (composant d'interface graphique).

Services d'affichage électronique (télécommunications), agences de presse, agences d'informations (nouvelles), expédition et transmission de dépêches, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, services de messagerie électronique, services d'échanges électroniques de données livraison (transmission) et réception de sons, données, images, musique et informations ; services de vidéoconférence ; services de messagerie vidéo ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'informations électroniques ; services d'échange de données électroniques ; service de fourniture de connexions à Internet ou à des bases de données.

Divertissements, services d'édition et de publication y compris électroniques, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, microédition, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, planification de réceptions (divertissement), réservation de places de spectacles ; services de divertissement par le biais de forums de discussions sur Internet, site Internet et autres dérivés (composants d'interfaces graphiques) ; services d'éducation ; édition à caractère éducatif.