Déposée le 1 juillet 2009 par DEPARTEMENT DU RHÔNETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES SENTIERS DU RHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est DEPARTEMENT DU RHÔNETODO domicilié(e) 29-31 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 900 017 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LES SENTIERS DU RHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale - 29-31 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France - SIREN 226900017
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2019 n°2718497 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-19
Produits de l'imprimerie, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, revues, périodiques, brochures, guides ; cartes ; photographies, cartes postales ; tickets, tickets d'entrée, calendriers, catalogues ; instruments d'écriture, en particulier stylos, crayons et stylos plume.
Transmission d'images cartographiques et de données géographiques contenues dans une base de données, par réseau informatique de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; exploitation et diffusion d'une base de données géographiques, topographiques ou routières.
Réservation et organisation de voyages, excursions et croisières, excursions et visites touristiques ; conseils dans le domaine des voyages et accompagnement de voyageurs ; fourniture d'informations en matière de voyages ; services de conseiller fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance dans le domaine du tourisme, logistique, transport et entreposage.
Edition de cartes, d'atlas, de guides touristiques, de catalogues, de brochures, de livres ; services de camps de vacances, services de clubs, [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques, compétitions sportives, concours, conduite de concerts, spectacles, manifestations culturelles, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, jardins d'attractions, location, services de loisirs, mise à disposition d'installations sportives, services de musées [présentation, expositions], organisation de compétitions sportives, parcs d'attractions, publication de livres, cartes et guides touristique ; réservation de places de spectacles, exploitation de jardins zoologiques.
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