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Marques déposées par DEPARTEMENT DU RHÔNETODO
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GEORHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEORHONE
DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3827435
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
GEORHONE de DEPARTEMENT DU RHÔNE

Présentation de la marque GEORHONE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par DEPARTEMENT DU RHÔNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEORHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DU RHÔNETODO domicilié(e) 29 - 31 cours de la Liberté - 69483 - LYON CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GEORHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEORHONE est expirée depuis le 29 avril 2021.

DEPARTEMENT DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : RHÔNE , RHONE + NOTAIRES , RHÔNE + , RHÔNE EN SCÈNE , AIME LE RHÔNE , MUSEE DES CONFLUENCES , M LE RHÔNE , Origines-les récits du monde , Terres humaines , Sociétés - le théâtre des hommes


DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale - 29 - 31 cours de la Liberté - 69483 - LYON CEDEX 03 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Logiciels de cartographies, publications électroniques (téléchargeables) ;

Cartes (cartographies), atlas. ;

Publication électronique de cartes (cartographies), atlas en ligne.