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Marques déposées par DEPARTEMENT DU RHONE
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Espèces - la maille du vivant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espèces - la maille du vivant
DEPARTEMENT DU RHONE, Collectivité du Rhône

Numéro de dépôt :
3991378
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
Espèces - la maille du vivant de DEPARTEMENT DU RHONE

Présentation de la marque Espèces - la maille du vivant

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par DEPARTEMENT DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espèces - la maille du vivant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est DEPARTEMENT DU RHONE, Collectivité du Rhône domicilié(e) 29-31 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Espèces - la maille du vivant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 14 16 18 19 20 21 24 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espèces - la maille du vivant est expirée depuis le 19 mars 2023.

DEPARTEMENT DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : RHÔNE , RHÔNE + , MUSEE DES CONFLUENCES , Origines-les récits du monde , Terres humaines , Sociétés - le théâtre des hommes , WEB NAPPERON , LES SENTIERS DU RHÔNE , webnapperon , LES AILES DE LA SOIE


DEPARTEMENT DU RHONE, Collectivité du Rhône - 29-31 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 19 septembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°609454 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Statues, statuettes en métaux communs ; minerais ;

Supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; cassettes vidéo ; CD-ROM ; logiciels ; disques acoustiques ;

Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; colliers, bagues ; bracelets (bijouterie), pendentifs, bijoux ethniques, broches, montres, boucles d'oreilles, statues et statuettes en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; revues ; revues professionnelles ; périodiques ; journaux ; magazines ; collections de revues ; livres ; cartes postales ; affiches ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; articles de maroquinerie, à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; trousses et pochettes de voyages en matière textile ou en cuir ;

Statues et statuettes en pierre et en marbre ;

Cadres ; statues et statuettes en bois, cire, plâtre et matière plastique ;

Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; statues ou statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ; verres (récipients), tasses, carafes, sous-verre, dessous de bouteilles ; mugs, assiettes, coupelles, plats non en matières précieuses ; verres, tasses, carafes, sous-verres, dessous de bouteilles, mugs, assiettes, coupelles, plats en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages et de concours , à but culturel, de divertissement éducatif et à but sportif ; formation ; conception, production, post-production, montage et mixage de programmes audiovisuels, de fils cinématographiques pour le cinéma et la télévision, et de programmes radiophoniques ; divertissement, à savoir: divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement ; édition et/ ou publication de livres, de revues, de textes, de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.