Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFLUENCES
DEPARTEMENT DU RHONE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3812638
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
CONFLUENCES de DEPARTEMENT DU RHONE

Présentation de la marque CONFLUENCES

Déposée le 8 mars 2011 par DEPARTEMENT DU RHONETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFLUENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DU RHONETODO domicilié(e) 29-31 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CONFLUENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCES est expirée depuis le 8 mars 2021.

DEPARTEMENT DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : RHÔNE , RHONE + NOTAIRES , RHÔNE + , RHÔNE EN SCÈNE , AIME LE RHÔNE , MUSEE DES CONFLUENCES , M LE RHÔNE , Origines-les récits du monde , Terres humaines , Sociétés - le théâtre des hommes


DEPARTEMENT DU RHONE, Collectivité Territoriale - 29-31 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708257 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Inscription le 23 janvier 2019 - Concession de licence n°746490 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-23

Inscription le 26 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759743 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique : tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; statues, statuettes en métaux communs.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; cassettes vidéo ; CD-ROM ; logiciels ; disques acoustiques.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; colliers, bagues ; bracelets (bijouterie), pendentifs, bijoux ethniques, broches, montres, boucles d'oreilles, statues et statuettes en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales, répertoires, blocs-notes, papier à lettres, enveloppes, cartes, carnets, stylos à encre, stylos bille, stylos feutres ; crayons, blocs-notes auto adhésifs, gommes, règles, coupe-papier, pots à crayons, presses papiers, plumiers, matériel de calligraphie, gravures, posters, reproductions de tableaux, affiches ; livres, revues, magazines, guides ; matériel d'enseignement ; tableaux.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; articles de maroquinerie, à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; trousses et pochettes de voyages en matière textile ou en cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; carrelages, mosaïques, revêtements de sols non métalliques, parquets ; statues et statuettes en pierre et en marbre.

Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; statues et statuettes en bois, cire, plâtre et matière plastique.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; statues ou statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ; verres (récipients), tasses, carafes, sous-verre, dessous de bouteilles ; mugs, assiettes, coupelles, plats non en matières précieuses ; verres, tasses, carafes, sous-verres, dessous de bouteilles, mugs, assiettes, coupelles, plats en métaux précieux.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tentures murales en matière textile ; linge de maison et de table ; nappes, sets de table ; torchons.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures, tee-shirt, polos, foulards, écharpes, étoles, cravates, pochettes, carrés.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer, jeux anciens, jeux en bois, jeux ethniques, jeux pédagogiques, puzzles.

Cendriers pour fumeurs en métaux précieux.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de musées (présentation, expositions) ; services d'éducation, d'enseignement, de divertissement ; services de parcs d'attractions ; services d'organisation de spectacles, de divertissement radiophoniques et télévisés ; services d'informations sur les spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ; services de réservation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes et projets techniques. Elaboration (conception de logiciels). Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services d'authentification d'oeuvres d'arts. Services d'expertises et de recherches géologiques.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cantines. Services de traiteurs. Services d'hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.