Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANORAMIQUE DES DOMES
Département du Puy-de-Dôme, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3894186
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
PANORAMIQUE DES DOMES de Département du Puy-de-Dôme

Présentation de la marque PANORAMIQUE DES DOMES

Déposée le 3 février 2012 par Département du Puy-de-DômeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANORAMIQUE DES DOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est Département du Puy-de-DômeTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 24 rue Saint Esprit - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 300 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque PANORAMIQUE DES DOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAMIQUE DES DOMES est expirée depuis le 3 février 2022.

Département du Puy-de-Dôme a également déposé les autres marques suivantes : COURTS DE SCIENCES , (Marque figurative) , PANORAMIQUE DES DOMES , ROULE PAS SUR MA VIE , CHAINE DES PUYS , FAILLE DE LIMAGNE , Opération cocon , CHAÎNE des PUYS FAILLE de LIMAGNE PATRIMOINE MONDIAL , (Marque figurative) , ROULE PAS SUR MA VIE


Département du Puy-de-Dôme, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 24 rue Saint Esprit - 63000 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 226300010


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 31 juillet 2012 - Concession de licence n°580038 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; casse-noix, couteaux de chasse, soufflets pour cheminées, tisonniers, cisailles, hachoirs, tournevis, haches, trousses de manucure, pinces, nécessaires de rasage, tranchoirs à fromage non-électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; locomotives ; attelages de chemins de fer ou de wagons ; cheminées de locomotives ; trains de voitures ; boudins de bandages de roues de chemin de fer ; wagonnets ; wagons ; wagons-lits ; wagons-restaurants ; wagons frigorifiques ; bogies pour wagons de chemin de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; voitures de tramways ; télésièges, téléphériques, remonte-pentes ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; pneumatiques ; aéronefs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; montres, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits en ces matières (papier et carton), non compris dans d'autres classes à savoir ; essuie-mains en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, cartonnages, tubes en cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographiques, papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la décoration (pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; journaux, revues ; brochures ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; porte-crayons ; crayons ; stylos ; objets d'art gravés ou lithographiés ; affiches, albums, cartes géographiques, livres, cartes postales, calepins, agendas, cahiers, blocs à dessin, enveloppes ; encriers ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; palettes pour peintres.

Etuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents (maroquinerie), portefeuilles (maroquinerie), porte-cartes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes (maroquinerie), sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, produits de maroquinerie (trousses de toilette, boîtes à chapeaux en cuir, coffres de voyage, mallettes, mallettes pour documents, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, boîtes en cuir ou en carton cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Vêtements de dessus et de dessous, chapellerie, casquettes, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, chaussettes, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chaussures de sport, chemises, foulards, écharpes, shorts, pantalons, robes, jupes, tee-shirts, gilets, pulls, vêtements de gymnastique et de sport, ceintures (habillement), cravates.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos, production de films, enregistrement (filmage) sur bande-vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Reportages photographiques, services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent, service de billetterie (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif, organisations de compétitions sportives, formation pratique (démonstration), location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules. Services de camps de vacances (divertissement).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, cafés, cafétérias, restaurants à service rapide et permanents (snacks-bars), restauration libre-service ; services de camps de vacances (hébergement). Services de traiteurs. Services hôteliers, réservation d'hôtels ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.