Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANORAMIQUE DES DOMES
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3630088
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2029
PANORAMIQUE DES DOMES de DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

Présentation de la marque PANORAMIQUE DES DOMES

Déposée le 16 février 2009 par la société DEPARTEMENT DU PUY DE DOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANORAMIQUE DES DOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DU PUY DE DOME domicilié(e) 24 RUE SAINT ESPRIT - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 300 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP Henri ARSAC, M. ARSAC Henri domicilié(e) 26 place Delille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque PANORAMIQUE DES DOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANORAMIQUE DES DOMES arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME a également déposé les autres marques suivantes : COURTS DE SCIENCES , (Marque figurative) , ROULE PAS SUR MA VIE , CHAINE DES PUYS , FAILLE DE LIMAGNE , Opération cocon , CHAÎNE des PUYS FAILLE de LIMAGNE PATRIMOINE MONDIAL , PANORAMIQUE DES DOMES , (Marque figurative) , ROULE PAS SUR MA VIE


DEPARTEMENT DU PUY DE DOME, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 24 RUE SAINT ESPRIT - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 226300010


SCP Henri ARSAC, M. ARSAC Henri - 26 place Delille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 31 juillet 2012 - Concession de licence n°580038 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Renouvellement avec limitation le 15 février 2019 n°2706715 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-02-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuse (instruments à la main) ; casse-noix, couteaux de chasse, soufflets pour cheminées, tisonniers, cisailles, hachoirs, tournevis, haches, trousses de manucures, pinces, nécessaires de rasage, tranchoirs à fromage non électriques ; ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; locomotives ; attelages de chemins de fer ou de wagons ; cheminées de locomotives ; trains de voitures ; boudins de bandages de roues de chemin de fer ; wagonnets ; wagons ; wagons-lits ; wagons-restaurants ; wagons frigorifiques ; bougies pour wagons de chemin de fer ; voitures de tramways ; télésièges, téléphériques, remonte-pentes ; chaînes antidérapante ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; pneumatiques ; aéronefs ; ; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; montres, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statue ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ; Produits en ces matières (papier et carton), non compris dans d'autres classes à savoir ; essuie-mains en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, cartonnages, tubes en cartons, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographiques, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, boîtes en carton ou en papier ; journaux, revues ; brochures ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; porte-crayons ; crayons ; stylos ; objets d'art gravé ou lithographiés ; affiches, albums, cartes géographiques, livres, cartes postales, calepins, agendas, cahiers, blocs à dessins, enveloppes, encriers ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; palettes pour peintres ; Etuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents (maroquinerie), portefeuilles (maroquinerie), porte-cartes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage) trousses de voyage, produits de maroquinerie (trousses de toilette, boîtes à chapeaux en cuir, coffres de voyage, mallettes, mallettes pour documents, sacs de sport autre que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity case ”, boîtes en cuir ou en carton cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; ; Vêtements de dessus et de dessous, chapellerie, casquettes, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnet, bottes, chaussettes, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, chemises, foulards, écharpes, shorts, pantalons, robes, jupes, tee-shirts, gilets, pulls, vêtements de gymnastique et de sport, ceintures, cravates ; Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes, raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bande-vidéo, production de films, enregistrement (filmage) sur bande-vidéo ; locations de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision ; reportages photographiques, services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; service de billetterie (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, formation pratique (démonstration), location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules ; ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, cafés, cafétérias, restaurants à service rapide et permanents (snack-bars), restauration libre-service ; services de camps de vacances ; réservations d'hôtels ; maisons de vacances ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.