(Marque figurative)

DEPARTEMENT DU PUY DE DOME, Collectivité territoriale

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuilleres ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; casse-noix, couteaux de chasse, soufflets pour cheminées, tisonniers, cisailles, hachoirs, tournevis, haches, trousses de manucure, pinces, nécessaires de rasage, tranchoirs à fromage non-électriques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; montres, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits en ces matières (papier et carton), non compris dans d'autres classes à savoir ; essuie-mains en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, cartonnages, tubes en cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographiques, papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la décoration (pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; journaux, revues ; brochures ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; porte-crayons ; crayons ; stylos ; objets d'art gravés ou lithographiés ; affiches, albums, cartes géographiques, livres, cartes postales, calepins, agendas, cahiers, blocs à dessin, enveloppes ; encriers ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; palettes pour peintres ;

Étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents (maroquinerie), portefeuilles (maroquinerie), porte-cartes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes (maroquinerie), sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, produits de maroquinerie (trousses de toilette, boîtes à chapeaux en cuir, coffres de voyage, mallettes, mallettes pour documents, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, boîtes en cuir ou en carton cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie ;

Vêtements de dessus et de dessous, chapellerie, casquettes, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, chaussettes, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chaussures de sport, chemises, foulards, écharpes, shorts, pantalons, robes, jupes, tee-shirts, gilets, pulls, vêtements de gymnastique et de sport, ceintures (habillement), cravates ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos, production de films, enregistrement (filmage) sur bande-vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Reportages photographiques, services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent, service de billetterie (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif, organisations de compétitions sportives, formation pratique (démonstration), location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules. Services de camps de vacances (divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, cafés, cafétérias, restaurants à service rapide et permanents (snacks-bars), restauration libre-service ; services de camps de vacances (hébergement). Services de traiteurs. Services hôteliers, réservation d'hôtels ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.