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Marques déposées par DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de CalaisTODO
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GRAND SITE DES DEUX CAPS PAS-DE-CALAIS Cap Gris-Nez Cap Blanc-Nez
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND SITE DES DEUX CAPS PAS-DE-CALAIS Cap Gris-Nez Cap Blanc-Nez
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS collectivité territoriale Conseil général du Pas de Calais

Numéro de dépôt :
3522353
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/08/2017
GRAND SITE DES DEUX CAPS PAS-DE-CALAIS Cap Gris-Nez Cap Blanc-Nez de DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de Calais

Présentation de la marque GRAND SITE DES DEUX CAPS PAS-DE-CALAIS Cap Gris-Nez Cap Blanc-Nez

Déposée le 31 août 2007 par DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de CalaisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GRAND SITE DES DEUX CAPS PAS-DE-CALAIS Cap Gris-Nez Cap Blanc-Nez »

Le déposant est DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de CalaisTODO domicilié(e) Hôtel du Département, Rue F. Buisson,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS domicilié(e) Hôtel du Departement, Rue F. BUISSON,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 21 24 25 28 35 37 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SITE DES DEUX CAPS PAS-DE-CALAIS Cap Gris-Nez Cap Blanc-Nez est expirée depuis le 31 août 2017.

DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de Calais a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS, CAP BLANC-NEC ET CAP GRIS-NEZ , GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS , GRAND SITE DES DEUX CAPS, CAP BLANC-NEZ et CAP GRIS-NEZ , GRAND SITE NATIONAL DES DEUX CAPS


DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS collectivité territoriale Conseil général du Pas de Calais - Hôtel du Département, Rue F. Buisson,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France


PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS - Hôtel du Departement, Rue F. BUISSON,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

– produits de l'imprimerie.

– sacs à dos, sacs en papier pour l'emballage.

– objets d'art en bois.

– objets d'art en verre et porcelaine.

– tissus, linge.

– vêtements.

– jeux, jouets.

– relations publiques, publicité.

– informations en matière de construction.

transport – organisation de voyages.

– éducation – formation – divertissement.

– restauration – hébergement.