GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS, CAP BLANC-NEC ET CAP GRIS-NEZ
Marque expirée - Marque en non vigueur
GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS, CAP BLANC-NEC ET CAP GRIS-NEZ
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS collectivité territoriale Conseil général du Pas de Calais
Numéro de dépôt :
3522347
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/08/2017
Présentation de la marque GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS, CAP BLANC-NEC ET CAP GRIS-NEZ
Déposée le 31 août 2007 par DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de CalaisTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS, CAP BLANC-NEC ET CAP GRIS-NEZ »
Le déposant est DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de CalaisTODO domicilié(e) Hôtel du Département, Rue F. Buisson,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS HOTEL DU DEPARTEMENT domicilié(e) Rue BUISSON,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS collectivité territoriale Conseil général du Pas de Calais - Hôtel du Département, Rue F. Buisson,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France
PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS HOTEL DU DEPARTEMENT - Rue BUISSON,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
– produits de l'imprimerie.
– sacs à dos, sacs en papier pour l'emballage.
– objets d'art en bois.
– objets d'art en verre.
– tissus, linge.
– vêtements.
– jeux, jouets.
– relations publiques.
– informations en matière de construction.
– transport, organisation de voyages.
– éducation, formation, divertissement.
– restauration, hébergement.
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