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Marques déposées par DÉPARTEMENT DU NORDTODO
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NATUR'SPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATUR'SPORT
DÉPARTEMENT DU NORD, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3699367
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/12/2029
NATUR\'SPORT de DÉPARTEMENT DU NORD

Présentation de la marque NATUR'SPORT

Déposée le 4 décembre 2009 par DÉPARTEMENT DU NORDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NATUR'SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est DÉPARTEMENT DU NORDTODO domicilié(e) 51 RUE GUSTAVE DELORY - 59047 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 900 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DÉPARTEMENT DU NORD, Mme VEROVE Julie domicilié(e) 45 RUE DE TOURNAI, Les Arcuriales bâtiment D - 59000 - LILLE - France.

La marque NATUR'SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATUR'SPORT arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

DÉPARTEMENT DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : Forum départemental des sciences , "Villa Mont Noir" , la fabrik 59 LAB COLLABORATIF DU NORD , FORUM DES SCIENCES , MV , Assiette Durable , Musverre , SCIENCES & CO , arc en ciel. le Département du Nord vous transporte , V' NORD


DÉPARTEMENT DU NORD, collectivité territoriale - 51 RUE GUSTAVE DELORY - 59047 - LILLE - France - SIREN 225900018


DÉPARTEMENT DU NORD, Mme VEROVE Julie - 45 RUE DE TOURNAI, Les Arcuriales bâtiment D - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2019 n°2733890 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-12

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.