arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1
Présentation de la marque arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1
Déposée le 7 mars 2011 par Département du Nord Direction des études et des affaires juridiquesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812463.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1 est expirée depuis le 7 mars 2021.
Département du Nord Direction des études et des affaires juridiques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26