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Marques déposées par Département du Nord Direction des études et des affaires juridiquesTODO
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arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1
Département du Nord Direction des études et des affaires juridiques, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3812463
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/03/2021
arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1 de Département du Nord Direction des études et des affaires juridiques

Présentation de la marque arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1

Déposée le 7 mars 2011 par Département du Nord Direction des études et des affaires juridiquesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Département du Nord Direction des études et des affaires juridiquesTODO domicilié(e) 171 boulevard de la Liberté - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 900 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Nord Direction des études et des affaires juridiques domicilié(e) 171 boulevard de la Liberté - 59000 - LILLE - France.

La marque arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 1 est expirée depuis le 7 mars 2021.

Département du Nord Direction des études et des affaires juridiques a également déposé les autres marques suivantes : arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 2 , arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 4 , arc en ciel. le Département du Nord vous transporte 3


Département du Nord Direction des études et des affaires juridiques, collectivité territoriale - 171 boulevard de la Liberté - 59000 - LILLE - France - SIREN 225900018


Département du Nord Direction des études et des affaires juridiques - 171 boulevard de la Liberté - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Contrôle technique de véhicules automobiles.