DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de dépôt :
3403732
Date de dépôt :
17/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2026
Présentation de la marque TERRA BOTANICA
Déposée le 17 janvier 2006 par la société DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA BOTANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-08 du 24 février 2006.
Le déposant est la société DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE domicilié(e) Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TERRA BOTANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale - Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 224900019
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619448 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; semences, plantes et fleurs naturelles, arbustes ; plants ; arbres.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, publication de livres, prêt de livres, parcs d'attraction, parcs à thème, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de jardins botaniques.Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, entretien de pelouses, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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