Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lavenirpousseenanjou.fr PRODUIT D'ANJOU
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3881265
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
lavenirpousseenanjou.fr PRODUIT D\'ANJOU de DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE

Présentation de la marque lavenirpousseenanjou.fr PRODUIT D'ANJOU

Déposée le 13 décembre 2011 par DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lavenirpousseenanjou.fr PRODUIT D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO domicilié(e) Hôtel du département, Place Michel Debré - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque lavenirpousseenanjou.fr PRODUIT D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lavenirpousseenanjou.fr PRODUIT D'ANJOU est expirée depuis le 13 décembre 2021.

DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE , DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ANJOU , TERRA BOTANICA , ANJOUVINTAGE , ANJOU VELO VINTAGE , ANJOU VELO VINTAGE , Tick-et-déj du Conseil général , LA RANDO VELO RETRO , TERRA BOTANICA , TERRA BOTANICA


DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale - Hôtel du département, Place Michel Debré - 49100 - ANGERS - France - SIREN 224900019


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Produits en ces matières [métaux précieux et leurs alliages] ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, insignes en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures de chaussures (en métaux précieux). Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matière plastiques ; bouchons non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; plateaux de tables ; porte-parapluies ; porte-revues ; rayonnages ; récipients d'emballage en matière plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Tissus couvertures de lit et de table ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Viande bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Maine-Anjou », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Oie d'Anjou » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins d'appellation d'origine « Anjou », vins d'appellation d'origine « Cabernet Anjou », vins d'appellation d'origine « Rose d'Anjou », vins d'appellation d'origine « Anjou Coteaux de la Loire » et vins d'appellation d'origine « Anjou Villages Brissac ».