DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale, CONSEIL GENERAL ANJOU
Numéro de dépôt :
4172466
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
Présentation de la marque DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ANJOU
Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO domicilié(e) Place Michel Debré - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale, CONSEIL GENERAL ANJOU - Place Michel Debré - 49100 - ANGERS - France - SIREN 224900019
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Cartes à mémoire ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; supports d'enregistrement du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Porte-clefs de fantaisie ;
Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; nappes en papier ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes), en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier ;
Etuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ;
Linge de table et de maison ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de lit ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; arbres, arbustes, plants ;
Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux parcs thématiques concernant les végétaux ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion d'échantillons publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Services d'affichage électronique, fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion, l'institution, l'économie, le tourisme en Anjou ; transmission d'information par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences d'information ;
Organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes, exploitation de parcs de végétaux et de jardins botaniques ; publication de livres, publication électronique de livres.
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