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Marques déposées par DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO
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ANJOU VELO VINTAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANJOU VELO VINTAGE
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4017131
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2023
ANJOU VELO VINTAGE de DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE

Présentation de la marque ANJOU VELO VINTAGE

Déposée le 3 juillet 2013 par DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ANJOU VELO VINTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO domicilié(e) Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ANJOU VELO VINTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANJOU VELO VINTAGE est expirée depuis le 3 juillet 2023.

DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE , DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ANJOU , TERRA BOTANICA , ANJOUVINTAGE , ANJOU VELO VINTAGE , Tick-et-déj du Conseil général , LA RANDO VELO RETRO , TERRA BOTANICA , TERRA BOTANICA , TERRA BOTANICA


DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 224900019


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 25 avril 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°698716 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-25

Produits horticoles ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, boutures, oignons, plants, rosiers, arbres, vignes.