Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3801451
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE de DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE

Présentation de la marque Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE

Déposée le 28 janvier 2011 par DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO domicilié(e) Hôtel du Département Place Michel Debré BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE est expirée depuis le 28 janvier 2021.

DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ANJOU , TERRA BOTANICA , ANJOUVINTAGE , ANJOU VELO VINTAGE , ANJOU VELO VINTAGE , Tick-et-déj du Conseil général , LA RANDO VELO RETRO , TERRA BOTANICA , TERRA BOTANICA , TERRA BOTANICA


DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département Place Michel Debré BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 224900019


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de la climatologie et de l'hydrologie ; services d'analyses dans le domaine de l'hydrologie et de la gestion de l'eau ; services d'ingénieurs et d'experts dans le traitement des eaux et dans l'hydrologie ; étude de projets techniques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; services de contrôle du respect de l'environnement ; services d'informations météorologiques ; services de surveillance en matière de sécurité environnementale (travaux d'ingénieurs) ; services de conseils en matière de sécurité environementale ; services rendus par des ingénieurs et des experts techniques en matière de planification et d'aménagement du territoire ; essais de matériaux ; conception et développement de logiciels et bases de données notamment dans le domaine de l'environnement, de la climatologie et de l'hydrologie ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services d'analyses et de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services de recherche à savoir recherches en chimie, recherches biologique et pharmaceutique dans le domaine de la santé publique humaine et vétérinaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et analyses en laboratoire dans les domaines de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; services de contrôle de qualité des produits alimentaires ; services de surveillance et de conseils en matière d'hygiène et de sécurité des aliments ; surveillance, contrôle, vérification et conseil en matière de dangers biologiques (travaux d'ingénieurs) ; prestation de conseils et d'informations dans le domaine de l'hygiène, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ; travaux d'ingénieurs dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de logiciels et bases de données notamment dans le domaine médical de la santé publique humaine et vétérinaire ; services de laboratoire vétérinaire ; services d'évaluation de l'efficacité et de la sécurité des médicaments, composés et traitements vétérinaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture ; services médicaux et vétérinaires ; élevage d'animaux ; consultations professionnelles relatives à des services médicaux et vétérinaires ; services d'informations concernant des médicaments et traitements vétérinaires ; analyses vétérinaires aux fins de diagnostic et de traitement des animaux et maladies des animaux ; surveillance et notification de maladies (services médicaux) ; conseils en matière d'élevage et de soins d'animaux ; conseils en matière d'alimentation et de logement d'animaux (conseils en matière d'élevage) ; prestation de conseils, consultations et informations en liaison avec tous les services précités.