Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TERRA BOTANICA
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE Administration publique générale

Numéro de dépôt :
3444323
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRA BOTANICA de DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE Administration publique générale

Présentation de la marque TERRA BOTANICA

Déposée le 2 août 2006 par la société DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE Administration publique générale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA BOTANICA »

Le déposant est la société DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE Administration publique générale domicilié(e) Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104,49041 ANGERS CEDEX 01 - 49041 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE Administration publique générale a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMUNDI , PLANETE VEGETALE


DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE Administration publique générale - Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104,49041 ANGERS CEDEX 01 - 49041 - France - SIREN 224900019


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 25 septembre 2006 - retrait total n°440822 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, engrais pour les terres et les végétaux, compost, produits pour la conservation des végétaux, produits fertilisants, produits chimiques pour l'amendement des sols.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides, herbes médicinales, tisanes, parasiticides.Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, bêches, cisailles, couteaux, faux, faucilles, tondeuses à gazon (instruments à main), greffoirs, vaporisateurs pour insecticides (outils), sarcloirs, scies, sécateurs, serpes, tenailles, grattoirs et plantoirs, racloirs, ébrancheurs, outils à manche pour le jardinage, râteaux, balais à gazon, louchets, pelles, fourches, binettes, serfouettes, serpettes, tarières, hâches, scies arboricoles.Logiciels et supports d'enregistrement du son et des images.Revues, journaux, périodiques, catalogues et guides de jardin, manuels de formation et d'enseignement, photographies, cartes postales, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer, albums, billets (tickets), calendriers, crayons, drapeaux et fanions en papier, articles de papeterie, images, posters, prospectus, brochures.Produits en cuir et imitation du cuir, à savoir étuis pour les clés (maroquinerie), porte-cartes, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, parasols, sacs à main, porte-documents, sacs d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, cartables, sacs de sport et sacs de voyages, porte-serviettes, sacs, sacoches, cartables.Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques.Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux et jouets pour enfants, balançoires, toboggans, bassins, piscines, jeux automatiques à prépaiement (machines), jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de téléviseur, manèges, véhicules télécommandés, jeux de société, jeux éducatifs, jeux et jouets électroniques, peluches, balles ou ballons, jeux de cartes ou de tables.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, entretien de pelouses, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.