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Marques déposées par Département du Loiret
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Racing Green
Marque expirée - Marque en non vigueur

Racing Green
Département du Loiret, Collectivité

Numéro de dépôt :
3719617
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020
Racing Green de Département du Loiret

Présentation de la marque Racing Green

Déposée le 3 mars 2010 par Département du Loiret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Racing Green »

Le déposant est Département du Loiret, Collectivité domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction de la communication, Conseil général du Loiret domicilié(e) Hotel du département Direction de la communication 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Racing Green est expirée depuis le 3 mars 2020.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : Noël au château , Le Loiret vous réussit , Les pistes vertes , LA CARAVANE DE LOIRE , Mobiloscope , Noël dans les châteaux , CONSEIL GENERAL LE LOIRET , C. voiturage Loiret , Covoiturage Loiret , Green Tour GT 45


Département du Loiret, Collectivité - 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France


Direction de la communication, Conseil général du Loiret - Hotel du département Direction de la communication 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 21 septembre 2010 - Retrait partiel n°532387 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 13 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652670 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de cheveux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements, sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.