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Marques déposées par Département du Loiret
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Noël au château
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noël au château
Département du Loiret, collectivité

Numéro de dépôt :
3755317
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
Noël au château de Département du Loiret

Présentation de la marque Noël au château

Déposée le 15 juillet 2010 par Département du Loiret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noël au château » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Département du Loiret, collectivité domicilié(e) 15 Rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Loiret, Conseil général du Loiret, Direction de la communication domicilié(e) 15 Rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Noël au château a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noël au château est expirée depuis le 15 juillet 2020.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : Le Loiret vous réussit , Les pistes vertes , LA CARAVANE DE LOIRE , Mobiloscope , Noël dans les châteaux , CONSEIL GENERAL LE LOIRET , C. voiturage Loiret , Covoiturage Loiret , Green Tour GT 45 , MODA PASS'


Département du Loiret, collectivité - 15 Rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France


Département du Loiret, Conseil général du Loiret, Direction de la communication - 15 Rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 13 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652670 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).