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Marques déposées par Département du LoiretTODO
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MEDIALYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEDIALYS
Département du Loiret, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4253030
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2026
MEDIALYS de Département du Loiret

Présentation de la marque MEDIALYS

Déposée le 22 février 2016 par Département du LoiretTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MEDIALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est Département du LoiretTODO domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat - 45945 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Loiret, Mme Vilpoux Diane domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat - 45945 - ORLEANS - France.

La marque MEDIALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIALYS arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : made in loiret , Ulys, le réseau du Conseil Général , Noël au château , Le Loiret vous réussit , EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY , Approlys , Les pistes vertes , Mod'J , LE LOIRET EN VAL DE LOIRE , LA CARAVANE DE LOIRE


Département du Loiret, collectivité territoriale - 15 rue Eugène Vignat - 45945 - ORLEANS - France


Département du Loiret, Mme Vilpoux Diane - 15 rue Eugène Vignat - 45945 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.