Marque enregistrée - Marque en vigueur

LYSBOX
Département du Loiret, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4195357
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2025
LYSBOX de Département du Loiret

Présentation de la marque LYSBOX

Déposée le 3 juillet 2015 par Département du LoiretTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LYSBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est Département du LoiretTODO domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat - 45945 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Loiret, Mme Vilpoux Diane, Direction de la Communication domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat - 45945 - ORLEANS - France.

La marque LYSBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYSBOX arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : made in loiret , Ulys, le réseau du Conseil Général , Noël au château , Le Loiret vous réussit , EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY , Approlys , Les pistes vertes , Mod'J , LE LOIRET EN VAL DE LOIRE , LA CARAVANE DE LOIRE


Département du Loiret, collectivité territoriale - 15 rue Eugène Vignat - 45945 - ORLEANS - France


Département du Loiret, Mme Vilpoux Diane, Direction de la Communication - 15 rue Eugène Vignat - 45945 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.