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Marques déposées par Département du LoiretTODO
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LYSBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYSBOX
Département du Loiret, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4080978
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2024
LYSBOX de Département du Loiret

Présentation de la marque LYSBOX

Déposée le 1 avril 2014 par Département du LoiretTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LYSBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est Département du LoiretTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 15 rue Eugène Vignat - 45160 - OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Loiret, Mme Vilpoux Diane, Direction de la Communication domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat - 45160 - OLIVET - France.

La marque LYSBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYSBOX est expirée depuis le 1 avril 2024.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : made in loiret , Ulys, le réseau du Conseil Général , Noël au château , Le Loiret vous réussit , EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY , Approlys , Les pistes vertes , Mod'J , LE LOIRET EN VAL DE LOIRE , LA CARAVANE DE LOIRE


Département du Loiret, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 15 rue Eugène Vignat - 45160 - OLIVET - France


Département du Loiret, Mme Vilpoux Diane, Direction de la Communication - 15 rue Eugène Vignat - 45160 - OLIVET - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.