Marque expirée - Marque en non vigueur

Les pistes vertes
Département du Loiret, Collectivité

Numéro de dépôt :
3719611
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020
Les pistes vertes de Département du Loiret

Présentation de la marque Les pistes vertes

Déposée le 3 mars 2010 par Département du Loiret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les pistes vertes »

Le déposant est Département du Loiret, Collectivité domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction de la communication, Conseil général du Loiret domicilié(e) Hotel du département Direction de la communication 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les pistes vertes est expirée depuis le 3 mars 2020.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : Noël au château , Le Loiret vous réussit , LA CARAVANE DE LOIRE , Mobiloscope , Noël dans les châteaux , CONSEIL GENERAL LE LOIRET , C. voiturage Loiret , Covoiturage Loiret , Green Tour GT 45 , MODA PASS'


Département du Loiret, Collectivité - 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France


Direction de la communication, Conseil général du Loiret - Hotel du département Direction de la communication 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.