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Marques déposées par Département du LoiretTODO
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Les Loiréanais et les Loiréanaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Loiréanais et les Loiréanaise
Département du Loiret, Collectivité territoriale, Conseil général du Loiret

Numéro de dépôt :
4036540
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
Les Loiréanais et les Loiréanaise de Département du Loiret

Présentation de la marque Les Loiréanais et les Loiréanaise

Déposée le 27 septembre 2013 par Département du LoiretTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Loiréanais et les Loiréanaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est Département du LoiretTODO domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général du Loiret, Mle Dos Reis Mélanie, Conseil général du Loiret domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France.

La marque Les Loiréanais et les Loiréanaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Loiréanais et les Loiréanaise est expirée depuis le 27 septembre 2023.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : made in loiret , Ulys, le réseau du Conseil Général , Noël au château , Le Loiret vous réussit , EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY , Approlys , Les pistes vertes , Mod'J , LE LOIRET EN VAL DE LOIRE , LA CARAVANE DE LOIRE


Département du Loiret, Collectivité territoriale, Conseil général du Loiret - 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France


Conseil général du Loiret, Mle Dos Reis Mélanie, Conseil général du Loiret - 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).