Le printemps du Loiret

Département du Loiret, Collectivités territoriales

Présentation de la marque Le printemps du Loiret

Déposée le 29 avril 2013 par Département du Loiret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le printemps du Loiret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est Département du Loiret, Collectivités territoriales domicilié(e) Hôtel du Département, 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général du Loiret, Mme Dos Reis Mélanie domicilié(e) Hôtel du Département, 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France.

La marque Le printemps du Loiret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le printemps du Loiret est expirée depuis le 29 avril 2023.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : made in loiret , EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY , Approlys , Mod'J , LE LOIRET EN VAL DE LOIRE , CarTab' , LOIRE&ORLEANS VOUS DONNE LE VRAI , Dé Lys la restauration scolaire du Loiret , Réflexe 45 , Ingenov 45