Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY
DEPARTEMENT DU LOIRET, Conseil Général du Loiret, Collectivité, Direction de la Communication

Numéro de dépôt :
3989137
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2023
EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY de DEPARTEMENT DU LOIRET

Présentation de la marque EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY

Déposée le 28 février 2013 par DEPARTEMENT DU LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est DEPARTEMENT DU LOIRET, Conseil Général du Loiret, Collectivité, Direction de la Communication domicilié(e) 15 Rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DU LOIRET, Direction de la Communication domicilié(e) 15 Rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS Cedex 1 - France.

La marque EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY est expirée depuis le 28 février 2023.

DEPARTEMENT DU LOIRET a également déposé les autres marques suivantes : made in loiret , Approlys , Mod'J , LE LOIRET EN VAL DE LOIRE , CarTab' , LOIRE&ORLEANS VOUS DONNE LE VRAI , Dé Lys la restauration scolaire du Loiret , Le printemps du Loiret , Réflexe 45 , Ingenov 45


DEPARTEMENT DU LOIRET, Conseil Général du Loiret, Collectivité, Direction de la Communication - 15 Rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS Cedex 1 - France


DEPARTEMENT DU LOIRET, Direction de la Communication - 15 Rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 13 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652670 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.