Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Département du LoiretTODO
/
DOMILYS 45
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMILYS 45
Département du Loiret, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4071324
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2024
DOMILYS 45 de Département du Loiret

Présentation de la marque DOMILYS 45

Déposée le 17 février 2014 par Département du LoiretTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMILYS 45 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est Département du LoiretTODO domicilié(e) Hotel du Département, 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général du Loiret, Mme Vilpoux Diane, Direction de la Communication domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS - France.

La marque DOMILYS 45 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMILYS 45 est expirée depuis le 17 février 2024.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : made in loiret , Ulys, le réseau du Conseil Général , Noël au château , Le Loiret vous réussit , EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY , Approlys , Les pistes vertes , Mod'J , LE LOIRET EN VAL DE LOIRE , LA CARAVANE DE LOIRE


Département du Loiret, Collectivité Territoriale - Hotel du Département, 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS - France


Conseil Général du Loiret, Mme Vilpoux Diane, Direction de la Communication - 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.