Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Département du Loiret
/
C. voiturage Loiret
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C. voiturage Loiret
Département du Loiret, collectivité, Direction de la Communication

Numéro de dépôt :
3884985
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
C. voiturage Loiret de Département du Loiret

Présentation de la marque C. voiturage Loiret

Déposée le 27 décembre 2011 par Département du Loiret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C. voiturage Loiret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est Département du Loiret, collectivité, Direction de la Communication domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Loiret, Conseil général du Loiret (Collectivité), Direction de la Communication domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France.

La marque C. voiturage Loiret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. voiturage Loiret est expirée depuis le 27 décembre 2021.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : Noël au château , Le Loiret vous réussit , Les pistes vertes , LA CARAVANE DE LOIRE , Mobiloscope , Noël dans les châteaux , CONSEIL GENERAL LE LOIRET , Covoiturage Loiret , Green Tour GT 45 , MODA PASS'


Département du Loiret, collectivité, Direction de la Communication - 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France


Département du Loiret, Conseil général du Loiret (Collectivité), Direction de la Communication - 15 rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.