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Marques déposées par Département du LoiretTODO
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Approlys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Approlys
Département du Loiret, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4032879
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/09/2023
Approlys de Département du Loiret

Présentation de la marque Approlys

Déposée le 6 septembre 2013 par Département du LoiretTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Approlys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est Département du LoiretTODO domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général du Loiret, Mle Foucard Angeline domicilié(e) 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France.

La marque Approlys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Approlys est expirée depuis le 6 septembre 2023.

Département du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : made in loiret , Ulys, le réseau du Conseil Général , Noël au château , Le Loiret vous réussit , EN VAL DE LOIRE LOIRE VALLEY , Les pistes vertes , Mod'J , LE LOIRET EN VAL DE LOIRE , LA CARAVANE DE LOIRE , CarTab'


Département du Loiret, Collectivité territoriale - 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France


Conseil général du Loiret, Mle Foucard Angeline - 15 rue Eugène Vignat, BP 2019 - 45010 - ORLEANS cedex 1 - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 13 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652670 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.