Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tèrra mair
DEPARTEMENT DU GERS, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3757258
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/07/2020
tèrra mair de DEPARTEMENT DU GERS

Présentation de la marque tèrra mair

Déposée le 27 juillet 2010 par DEPARTEMENT DU GERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « tèrra mair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est DEPARTEMENT DU GERSTODO domicilié(e) 81, route de Pessen B.P. 20569 - 32022 - AUCH CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DU GERS, CONSEIL GENERAL domicilié(e) 81, route de Pessen B.P. 20569 - 32022 - AUCH CEDEX 9 - France.

La marque tèrra mair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tèrra mair est expirée depuis le 27 juillet 2020.

DEPARTEMENT DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : DEPARTEMENT DU GERS GERS @ GASCOGNE


DEPARTEMENT DU GERS, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE - 81, route de Pessen B.P. 20569 - 32022 - AUCH CEDEX 9 - France


DEPARTEMENT DU GERS, CONSEIL GENERAL - 81, route de Pessen B.P. 20569 - 32022 - AUCH CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

• accompagnement à la création, au développement, à la direction et à la gestion d'entreprises. • conseil et organisation dans la gestion d'affaires. • recherche, analyse du prix de revient et étude de marché. • diffusion de matériel, d'annonces et /ou de textes publicitaires. • publicité par correspondance. • location d'espaces publicitaires. • organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. • diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques. • service de publicité en ligne sur réseaux informatiques. • relations publiques. • service de secrétariat et de comptabilité.

Location et/ou mise à disposition de bureaux, ateliers et/ou salles de réunion.

• information et conseil pour l'excellence en matière de construction, rénovation et réhabilitation dont l'éco-construction. • location de machines de chantier. • information pour l'excellence en matière de construction rénovation et réhabilitation dont l'éco-construction sur des réseaux informatiques mondiaux.

• conseil, orientation en matière d'éducation et/ou formation liée à l'excellence en matière de construction rénovation et réhabilitation dont l'éco_construction. • organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums. • organisation et conduite d'ateliers de formation liées à l'excellence en matière de construction rénovation et réhabilitation dont l'éco_construction. • organisation d'exposition et/ou de concours à but éducatif, culturel et/ou de divertissement. • information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement sur des réseaux informatiques mondiaux.

• architecture. • conseil pour l'excellence en matière de construction, rénovation et réhabilitation dont l'éco-construction. • conseil en économie d'énergie. • études de projets techniques liés à l'excellence en matière de construction rénovation et réhabilitation dont l'éco_construction. • expertises sur la faisabilité technique de construction et de réhabilitation durables du patrimoine. • conseil en économie d'énergie. • études de projets techniques liés à l'excellence en matière de construction rénovation et réhabilitation dont l'éco_construction. • ingénierie. • essai de matériaux. • planification en matière d'urbanisme. • établissement de plans de construction. • recherche et développement en matière de protection de l'environnement. • recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le cadre de l'excellence en matière de construction rénovation et réhabilitation dont l'éco_construction. • information en matière scientifique et/ou technique sur des réseaux informatiques mondiaux.

Conseil et assistance juridique. Conseil en propriété intellectuelle. Information en matière juridique sur des réseaux informatiques mondiaux.