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Marques déposées par Département du DoubsTODO
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PAYS DE COURBET PAYS D'ARTISTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAYS DE COURBET PAYS D'ARTISTE
Département du Doubs, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3754848
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2030
PAYS DE COURBET PAYS D\'ARTISTE de Département du Doubs

Présentation de la marque PAYS DE COURBET PAYS D'ARTISTE

Déposée le 13 juillet 2010 par Département du DoubsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS DE COURBET PAYS D'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Département du DoubsTODO domicilié(e) 7 avenue de la Gare d'eau, 25031 Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 222 500 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DU DOUBS, Mme CUQ Pascale domicilié(e) 7 avenue de la Gare d'Eau, 25031 BESANÇON - France.

La marque PAYS DE COURBET PAYS D'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 14 16 18 19 20 21 24 25 28 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYS DE COURBET PAYS D'ARTISTE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2030.

Département du Doubs a également déposé les autres marques suivantes : Musée départemental Gustave Courbet , L'Atelier de Gustave Courbet , Bicentenaire 1819 COURBET, l'art d'être libre 2019 DEPARTEMENT DU DOUBS , Le café de Juliette Courbet , Partageons nos sports , Pays de Courbet


Département du Doubs, Collectivité territoriale - 7 avenue de la Gare d'eau, 25031 Besançon - France - SIREN 222500019


DEPARTEMENT DU DOUBS, Mme CUQ Pascale - 7 avenue de la Gare d'Eau, 25031 BESANÇON - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757864 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27

Boîtes, objets d'art, statues ou figurines (statuettes), en métaux communs. ;

Logiciels, Cédéroms, disques acoustiques, Dévédéroms. ;

Appareils d'éclairage, lampes sur pied, lampes de poche, ;

Bijouterie joaillerie, monnaies, objets d'arts, boîtes, statues, figurines, statuettes en métaux précieux, porte-clés, médailles. ;

Photographies, artciles de papeterie, matériel pour les artistes, boîtes et objets en carton et papier, affiches, albums, cartes, livres, catalogues, prospectus, brochures, calendriers, objets d'arts gravés ou lithographies, tableaux encadrés ou non, reproductions de tableaux, dessins, sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou matière plastique, sous mains, tapis de souris imprimés. ;

Parapluies, porte feuilles, porte monnaies, sacs à main, à dos. ;

Objets d'art, statues, statuettes, figurines en pierre, béton ou marbre, vitraux, objets d'art en bois façonnés ou gravés. ;

Objets d'art, statues, statuettes, figurines, boîtes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. ;

Objets d'art, statues, statuettes, figurines, boîtes en porcelaine, faïence, verre, terre cuite, verres, vaisselles. ;

Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. ;

Vêtements, foulards, cravates, bonneteries, gants, chemises. ;

Jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables. ;

Publicité, organisation d'expositions et de stands à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Organisation de visites touristiques. ;

Publication de livres, de catalogues, organisation de concours éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de spectacles. Micro-édition. ;

Services de restauration (alimentation). Service d'hôtellerie. Service de bar.